L'offre NOVALIS Mobilité à l'international en partenariat
avec la Caisse des Français de l'Étranger

Retraite
(ou comment expatrier 100% de la retraite de base et complémentaire française)

En France	Hors de France
Retraite de base
CNAV Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse	CFE Caisse des Français de l'Étranger
Retraite complémentaire
Institutions AGIRC ARRCO	CRE IRCAFEX Institutions ARRCO AGIRC dédiées aux expatriés du Groupe NOVALIS TAITBOUT

La CFE (Caisse des Français de l'Étranger) gère l'assurance vieillesse pour le compte de la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV). Vos salariés expatriés continuent d'acquérir des trimestres pour leur retraite de base. Les cotisations encaissées par la CFE sont reversées à la CNAV qui met à jour leur compte individuel de salarié.

La CRE et l'IRCAFEX sont des institutions de retraite complémentaire ARRCO et AGIRC du Groupe NOVALIS TAITBOUT dédiées aux expatriés. Elles permettent à vos salariés de cumuler des points de retraite dans les mêmes conditions qu'en France.

Attention :

L'adhésion à la CFE est généralement préalable à une souscription au régime complémentaire CRE/IRCAFEX mais l'adhésion simultanée aux deux organismes n'est pas obligatoire.

Les seuls cas où l'adhésion à la CFE n'est pas indispensable sont ceux des expatriations dans un pays

• dont le régime de base est coordonné avec le régime français : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède et Suisse.
• ou ayant signé une convention bilatérale avec la France : Algérie, Andorre, Aurigny, Bénin, Bosnie-Herzégovine, Cameroun, Canada, Cap-Vert, Chili, Congo, Corée, Côte d'Ivoire, Croatie, États-Unis, Gabon, Guernesey, Herm, Israël, Japon, Jersey, Jethou, Macédoine, Madagascar, Mali, Maroc, Mauritanie, Mayotte, Monaco, Monténégro, Niger, Nouvelle-Calédonie, Philippines, Polynésie Française, Saint-Marin, Sénégal, Serbie, Suisse, Togo, Tunisie, Turquie.

Toutefois, l'adhésion à la CFE reste recommandée pour optimiser sa pension française : en effet, les trimestres cotisés dans un pays de l'EEE ou dans un pays ayant une signé une convention bilatérale avec la France sont comptabilisés comme trimestres validés mais non comme trimestres cotisés.

De plus, n'est possible de ne faire jouer qu'une convention bilatérale ou règlement européen au moment de la liquidation de la retraite. Ainsi, un expatrié qui aura vécu 3 ans aux États-Unis et 5 ans en Allemagne, ne verra pris en compte que les trimestres allemands.

Enfin, il faut noter que la retraite complémentaire ARRCO / AGIRC d'un salarié cadre représente en moyenne les 2/3 de sa future pension, le reste étant constitué par le régime de base. L'adhésion à la CRE / IRCAFEX reste donc primordiale.

Pour en savoir plus

Consultez la plaquette « Le PACK Expat'CFE Retraite ».

Quel que soit le coût des prestations de santé dans le pays d'accueil, la CFE indemnise toujours le salarié expatrié sur la base des tarifs et taux appliqués par la Sécurité sociale en France. Cette base doit être complétée dans la plupart des cas afin d'assurer une prise en charge optimale.

Frais de santé et assistance

Cadre professionnel	Hors Cadre Professionnel
Assurance accident du travail, maladie professionnelle + option voyages d'expatriation (suite à un accident de trajet lors de déplacements professionnels)	Assurance maladie, maternité, invalidité
Garantie complémentaire Santé (ST1, ST2 ou ST3) + assistance

Décès

Cadre professionnel et hors du cadre professionnel
Assurance maladie, maternité, invalidité + option indemnités journalières, capital décès
Garantie complémentaire Prévoyance Décès (DC1, DC2 ou DC3) + option décès ou invalidité absolue et définitive (IAD) par accident

Arrêt de travail

Cadre professionnel	Hors du cadre professionnel
Assurance accident du travail, maladie professionnelle + option voyages d'expatriation (suite à un accident de trajet lors de déplacements professionnels)	Assurance maladie, maternité, invalidité + option indemnités journalières
Garantie complémentaire Arrêt de travail (Incapacité Temporaire et Invalidité Permanente IT/IP1, IT/IP2 ou IT/IP3)

Pour en savoir plus

Consultez la plaquette « Le PACK Expat'CFE Santé Prévoyance ».

Effet de l'adhésion

	CFE	CRE/IRCAFEX
Retraite	Au choix, le 1er jour du trimestre en cours ou du trimestre suivant la demande.	Le 1er jour de l'année en cours ou la date d'embauche si celle-ci est postérieure.
	CFE	NOVALIS Prévoyance
Santé et Prévoyance	1er jour du mois suivant la réception de votre demande.	1er jour du mois suivant l'acceptation de votre dossier et au plus tôt à la date de votre adhésion à la CFE.

Versement des prestations Santé et Prévoyance

	CFE	NOVALIS Prévoyance
Maladie et Frais de santé	Dès la date d'adhésion si celle-ci intervient dans les 3 mois suivant le départ. Au-delà, les droits sont ouverts dès le 1er jour du 4ème mois si vous avez moins de 45 ans au moment de l'adhésion ou dès le 1er jour du 7ème mois si vous êtes plus âgé.	Immédiatement ou dès le 1er jour du mois suivant l'acceptation de votre demande d'adhésion si vous justifiez d'une couverture équivalente antérieure. Dans le cas contraire, des délais d'attente sont appliqués à compter de la date d'adhésion : 6 mois pour les soins dentaires, prothèses et optique; 3 mois pour les autres frais.
Maternité	Dès la date d'ouverture de droits pour une conception postérieure à l'adhésion.	Aucun délai de carence si les droits sont ouverts à la CFE.
Arrêt de travail, accident de travail et invalidité	Indemnités journalières versées à compter du : 1er jour d'arrêt en cas d'accident survenu dans le cadre professionnel ou de maladie professionnelle. 31ème jour d'arrêt continu de maladie médicalement justifié.	31ème, 61ème ou 91ème jour selon la franchise retenue.
Décès et invalidité absolue et définitive	Le capital décès est versé immédiatement aux ayants droit.	Délai maximum d'un mois suivant la réception des pièces justificatives sauf circonstances exceptionnelles.